Le rendez-vous de la Cité des balanzans a été un véritable cadre d’échanges entre
l’administration des domaines et les usagers.
En vue de rapprocher davantage les usagers des domaines et d’apporter des réponses à leurs préoccupations pour offrir un service de qualité à tous, le ministre de l’Habitat et de l’Urbanisme, Mohamed Moustapha Sidibé, a présidé, lundi dernier à Ségou, une rencontre dénommée «rendez-vous citoyen». Il était accompagné du directeur national des domaines, Ibrahim Simpara et du directeur national du cadastre, Amadou Traoré. La rencontre s’est tenue à la direction régionale des domaines et du cadastre de Ségou, en présence du gouverneur de la région de Ségou, Biramou Sissoko, du maire de la Commune urbaine de Ségou, Nouhoum Diarra.
Ce rendez-vous citoyen est le troisième du genre. Il est intervenu après celui de Kati et de Bamako. C’est un cadre d’échanges qui permet de rapprocher davantage l’administration des domaines des usagers. Il constitue également un lieu d’écoute mutuelle et de partage d’expériences afin de mieux appréhender les préoccupations et les attentes des usagers.
Dans son exposé, le chef de bureau des domaines et du cadastre de Ségou a indiqué que cette rencontre se tenait dans un contexte difficile du fait du cafouillage institué dans le domaine foncier. Pour Hamady Diabaté, les lotissements irréguliers constituent aujourd’hui une sérieuse menace pour les professions libérales de notaire, de géomètre et par ricochet pour la maîtrise même du recouvrement des recettes potentielles du bureau des domaines et du cadastre de Ségou. Il a expliqué que du 2 janvier au 31 mars, la situation des recettes sur une prévision mensuelle de 64,966 millions de Fcfa, le bureau des domaines et du cadastre de Ségou a fait une réalisation de 61,763 millions de Fcfa, soit un taux mensuel de 95,07%. Sur une prévision trimestrielle de 190,556 millions de Fcfa, ses réalisations s’élèvent à 102,983 millions de Fcfa, soit un taux de réalisation trimestriel de 54,04%. Selon M. Diabaté, ce résultat est une avancée comparé à celui du premier trimestre de l’année 2018, où les prévisions étaient de 325,397 millions de Fcfa pour une réalisation de 62,742 millions de Fcfa, soit un taux de réalisation trimestriel de 19,28 %.
Selon lui, cette situation est due non seulement à l’adoption des nouveaux décrets, mais aussi à des mesures de sensibilisation des entreprises sous l’impulsion de la direction régionale. Cependant, le chef de bureau des domaines et du cadastre de Ségou a souligné que sa structure voulait solliciter l’Office du Niger et l’Office-Riz Ségou pour faire le point sur la situation de tous les contribuables bénéficiant de baux afin de recouvrer les redevances domaniales.
« Nous souhaitons aussi identifier toutes les parcelles des usagers, dont les décisions de concessions rurales font l’objet de titres fonciers en attente de paiement et qui ne sont pas à jour dans le paiement des redevances domaniales pour leur mise en demeure, voire la déchéance de leurs droits de concession», a annoncé M. Diabaté, avant d’ajouter que le double objectif visé par cette approche est de permettre d’une part de rehausser la rubrique de la nomenclature des recettes relatives aux aliénations d’immeubles, et de connaître d’autre part ces titres fonciers qui, sans avoir été cédés, ont fait l’objet de lotissements irréguliers afin d’entreprendre des actions.
Hamady Diabaté a, par ailleurs, expliqué qu’à long terme l’objectif est d’arriver, par d’autres canaux de communication à faire connaître aux chefs de village ou chefs coutumiers les prérogatives que leur confère la loi n° 2017-001 du 11 avril 2017, portant sur le foncier agricole depuis son adoption. Ceci, a-t-il déclaré, pour stopper net toute velléité de lotissement irrégulier dû, la plupart du temps, au manque d’information de ces acteurs-clés et avoir enfin une maîtrise sur les transactions foncières concernant les droits coutumiers à travers la mise à disposition des collectivités des registres de transactions foncières portant sur les collectivités territoriales. Il a remercié le ministre pour son leadership, sa démarche de proximité et participative à la fois qui donne une coudée franche aux structures relevant de son département.
Lors de cette sortie, le ministre Sidibé a rencontré 10 usagers pour évoquer avec eux la question foncière. Il faut noter que la rencontre de Ségou a été également l’occasion pour le bureau régional des domaines et du cadastre de procéder au lancement d’un sondage sur le niveau de satisfaction des usagers du service des domaines. Il s’agit d’un échantillonnage qui touche environ 200 citoyens de Ségou, afin de mesurer la qualité du service rendu aux clients de l’administration des domaines.
« Les résultats de cette enquête constitueront sans doute une aide à la décision, dans le cadre de la modernisation du service. Il faut également souligner que lors de la première édition du rendez-vous citoyen en janvier, une des préoccupations des clients concernait le caractère exorbitant des prix de cession des terrains de l’Etat. Cette préoccupation a été prise en charge par l’adoption, en conseil des ministres du mercredi 30 janvier dernier, de deux décrets réduisant considérablement les prix de cession», a détaillé le ministre de l’Habitat et de l’Urbanisme. A l’issue de la rencontre, les usagers des domaines ont unanimement apprécié la démarche du ministre Sidibé. Ils ont souhaité sa poursuite afin d’atténuer les tracasseries liées au problème foncier.
Amadou GUÉGUÉRÉ
L’Essor
