Un groupe parlementaire, également appelé caucus ou conférence, est une association de parlementaires qui se regroupent en fonction de leurs choix politiques au sein d’une chambre de Parlement.
Dans la plupart des Parlements, la constitution en groupe permet aux élus qui en sont membres de bénéficier de certains des avantages (temps de parole, vice-présidence, commissions, par exemple). Les membres d’un groupe parlementaire sont généralement tenus de respecter la discipline de leur groupe lors des votes.
Les membres d’un groupe parlementaire sont généralement tous membres d’un seul et même parti politique, mais un groupe peut également être composé de membres de différents partis, notamment si leur parti ne dispose pas de suffisamment de sièges pour former un groupe en fonction du seuil établi par le règlement du Parlement.
Au Mali, l’article 20 du Règlement Intérieur de l’Assemblée Nationale déclare que « les députés peuvent se grouper par affinités politiques : aucun groupe ne peut comprendre moins de dix (10) membres ».
«Un Député ne peut faire partie que d’un groupe. Les Députés qui n’appartiennent à aucun groupe peuvent s’apparenter à un groupe de leur choix, avec l’agrément du Bureau de ce groupe ou rester non inscrits » poursuit le même article.
Tout groupe parlementaire doit élire son bureau dont la composition est communiquée au Président de l’Assemblée Nationale.
Cependant, les groupes parlementaires peuvent assurer leur service interne par un personnel complémentaire dont ils gèrent eux-mêmes le mode de rétribution. Le bureau de l’Assemblée Nationale peut accorder des avantages au personnel qui assure leur service interne.
L’article 23 du même règlement affirme que «outre les groupes parlementaires et les intergroupes, les députés peuvent sous l’égide de l’Assemblée Nationale, s’organiser pour créer des groupes d’amitié et de coopération avec d’autres parlementaires, des réseaux d’entraide dans les domaines de la santé, de l’environnement, de l’humanitaire, des nouvelles technologies ou dans tout autre domaine socio-économique.
Quant à l’article 24, il déclare que : «est interdite la constitution de groupes de défense d’intérêts particuliers, locaux, régionaux, professionnels ou religieux».
Dieudonné Tembely
