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BONNE GOUVERNANCE : Le Cnosm soumis aux principes universels du Mouvement olympique

Le Texte d’application du Code d’éthique du Cio définit des principes universels de base de bonne gouvernance du Mouvement olympique et sportif auxquels doivent se soumettre tous les membres dont le Comité national olympique et sportif du Mali (Cnosm). En d’autres termes, les Comités nationaux olympiques doivent rester dans le carcan des principes du Cio qui reste ferme sur l’application de ces dispositions, ne permettant donc pas de déroger aux principes. Ce qui signifie que les comités olympiques nationaux restent sous une étroite surveillance du Cio qui tient à s’assurer de l’application des principes d’éthique et de bonne gouvernance.

« Développer, adapter et mettre en œuvre des règles et principes d’éthique » telle est la recommandation du Cio aux comités nationaux olympiques. Cependant, les règles d’éthique devraient faire référence au Code d’éthique du Cio dont il faut s’inspirer.
Le Comité international olympique, après avoir édicté des principes de bonne gouvernance, a mis en place un système de veille et prévu des sanctions aux manquements avec la procédure à mettre en branle.
C’est ainsi que toute enquête relative à des faits susceptibles d’entraîner une mesure ou une sanction quelconque est conduite sous l’autorité de la Commission exécutive du Cio, qui peut, à cet effet, déléguer tout ou partie de son autorité.
Ensuite, pendant toute la durée d’une enquête, la commission exécutive du Cio peut provisoirement retirer à la personne ou organisation concernée tout ou partie de ses droits, prérogatives et fonctions attachés à la qualité de membre ou au statut de cette personne ou organisation.
Ces mesures clairement définies ferment la porte à des pratiques qui minent la stabilité de certaines associations sportives où les querelles de clochers sont légion. Elles permettent aussi de prévenir certaines manipulations car les principes de bonne gouvernance ne laissent pas de place à certaines malversations, sans que le Cio ne puisse s’en apercevoir et intervenir, tant la gouvernance se trouve encadrée et surveillée.
En effet, les principes de bonne gouvernance du Cio exigent que la vision et les objectifs globaux des organisations (comme le Cnosm) doivent être clairement définis et communiqués. La mission devrait inclure : le développement et la promotion du sport à travers des organisations à but non lucratif, la promotion des valeurs du sport, l’organisation de compétitions, la garantie de compétitions sportives justes en tout temps, la protection des membres et en particulier des athlètes, la solidarité, le respect de l’environnement.
Concernant les Structures, il est précisé que « toutes les organisations sportives dans le Mouvement olympique et sportif devraient être basées sur le concept d’adhésion des membres au sein d’entités établies conformément aux lois applicables. Les organisations sportives devraient inclure comme membres des personnes juridiques ou physiques qui constituent l’organisation et contribuent à former la volonté de l’organisation. Les parties prenantes à l’organisation englobent tous les membres qui constituent l’organisation ainsi que toutes les entités externes qui sont impliquées et qui ont un lien, une relation ou un intérêt dans l’organisation ».
En ce qui concerne la prise de décisions, « tous les membres des organisations sportives devront avoir le droit d’exprimer leurs opinions sur les questions à l’ordre du jour par les voies appropriées. Les membres devront avoir le droit de vote et être en mesure d’exercer ce droit de manière appropriée, telle que définie dans les règlementations de l’organe dirigeant. Les organes décisionnels devraient être pleinement au courant de toute information pertinente avant de prendre une décision.
Les organes de l’organisation devraient se réunir de manière régulière en prenant en compte leurs tâches et obligations spécifiques (ex. : la tenue d’une assemblée générale annuelle est recommandée) ».
Pour la compétence des membres de l’organe exécutif, il est retenu que « les membres de l’organe exécutif devraient être choisis en fonction de leurs capacités, leurs compétences, leur aptitude à diriger, leur intégrité et leur expérience. La contribution d’experts externes dans des domaines spécifiques devrait être envisagée lorsque jugée nécessaire ».
La bonne gouvernance implique une bonne supervision de la gestion financière. C’est pourquoi le Code d’éthique du Cio a prévu que pour éviter tout abus de pouvoir de représentation (en particulier le pouvoir de signature), « des règles adéquates devraient être établies, approuvées et supervisées au plus haut niveau. Des règlementations précises, claires et transparentes devraient être établies et appliquées et des systèmes de contrôle et d’équilibre devraient être mis en place. D’une manière générale, la signature individuelle devrait être évitée pour toutes les obligations engageantes d’une organisation ».
Tout en précisant que la direction est au-dessus de l’administration, les principes de bonne gouvernance du Cio exigent que la majorité des membres de l’administration soit constituée par des professionnels. « Les candidats devraient posséder des compétences professionnelles ainsi que des antécédents professionnels irréprochables. Le processus de sélection devrait être fondé sur des critères objectifs et devrait être clairement établi ».
Ensuite, concernant le processus et les mécanismes de gestion, « des normes et des processus de responsabilité adéquats devraient être mis en place et disponibles dans toutes les organisations et appliqués et supervisés de manière appropriée. Des buts et des objectifs clairs et mesurables doivent être établis pour l’organisation, ses organes, son administration et ses employés, incluant également des outils d’évaluation appropriés ». La réponse du Cnosm à cette exigence du Cio est la mise en place d’un Manuel de procédures administratives et financières. Une initiative qui fait partie des innovations apportées par l’actuelle équipe du Cnosm présidée par Habib Sissoko.

Source Aujourd’hui-Mali

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