L’entretien des voies publiques est une nécessité évidente pour maintenir une commune, un quartier dans un état constant de propreté et d’hygiène. Mais qui dit voie publique renvoie logiquement la charge de cette responsabilité sur son propriétaire. Il est donc de la compétence du maire d’y pourvoir étant chargé de la voirie routière, ce qui comprend le domaine public routier et ses dépendances que sont les trottoirs.
Toutefois, pour des raisons sanitaires il est précisé que « les propriétaires et occupants d’un bâtiment sont tenus dans le cadre de leurs obligations respectives d’un entretien satisfaisant des bâtiments et de leurs abords ». Or, par abords il faut entendre l’espace de proximité qui entoure ces bâtiments, cet alentour pouvant être interprété comme incluant le trottoir (ou assimilé) et son caniveau.
En fait, le maire, en vertu de ses pouvoirs de police visant à assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publics, ce qui inclut la commodité du passage, a le choix, de considérer que sa responsabilité d’entretien des voies publiques lui incombe de faire par lui-même. Ses services s’emploieront donc au nettoyage régulier de ces voies et au besoin la commune veillera à couvrir cette dépense par l’instauration d’une taxe de balayage. Ce qui est en généralement fait sur nos artères et caniveaux. Mais le maire peut aussi juger, plutôt que de faire par lui-même (avec ou sans taxe), qu’il est préférable de sous-traiter cet entretien aux riverains de ces voies, chacun au droit de sa façade. Cette possibilité lui est ouverte, la jurisprudence administrative ayant reconnu au maire la possibilité de prescrire par arrêté aux habitants de procéder au nettoiement du trottoir situé devant leur habitation. Pour certains habitants des différentes communes de Bamako à l’occurrence ceux de la Commune VI, cette charge, dévolue aux habitants, vaut pour des circonstances exceptionnelles. Ainsi, les propriétaires ou locataires sont tenus de balayer devant chez eux. Mais rien n’interdit à un maire d’étendre son champ d’intervention selon les saisons. Les autorités communales en charge de la question doivent expliquer aux populations afin qu’elles comprennent et sachent que : tous propriétaires et locataires doit intervenir régulièrement pour que trottoirs et caniveaux, au droit de leur façade ou clôture, soient maintenus dans un état de propreté satisfaisant. Cela suppose, s’il s’agit d’un trottoir, de le balayer régulièrement et, s’il s’agit d’un accotement herbeux, de veiller par fauchage à préserver un espace de passage. Cela y va de la contribution à l’entretien de la ville et des quartiers. La mairie seule ne pourra donc pas le faire. Donc à vos babas et balais.
Serge Lath
Source : L’ Aube
