Déclaré pays conforme à l’ITIE en 2011, le Mali entend bien maintenir et surtout de mériter cette conformité en cultivant plus de transparence et de la bonne gouvernance dans son industrie extractive. Ce qui demande une application de l’ITIE dans un nouveau contexte régit par une norme, adoptée en 2013. Celle-ci conditionne désormais l’efficacité de tout processus de mise en œuvre de l’ITIE pour tout pays déclaré conforme.
L’atelier de formation sur la norme ITIE, organisé récemment par le ministère des Mines, en collaboration avec le Comité de pilotage ITIE avec l’appui de la Coopération allemande-GIZ, participait donc à cette volonté de l’ensemble des parties prenantes d’œuvrer à l’amélioration de la bonne gouvernance de l’industrie extractive au Mali à travers une mise en œuvre de l’ITIE conformément à sa norme. Ace rythme, les flux financiers de l’industrie extractive, seront inscrits aux normes ITIE au bonheur d’une gestion équitable des ressources naturelles de notre pays.
L’atelier a duré deux jours. Placée sous la présidence du ministre des Mines, la cérémonie d’ouverture a enregistré la présence des participants, tels que les membres du comité de pilotage, de l’administration, de la société civile, des entreprises minières et des hommes de médias. Etaient aussi présents, les partenaires d’appui au processus de mise en œuvre de l’ITIE au Mali, notamment la Coopération allemande et le FMI. L’atelier de Bamako a aussi enregistré la contribution du Secrétaire international ITIE par la présence effective du directeur régional Afrique de l’Ouest au Secrétariat international de l’ITIE.
Dans son allocation, Boubacar Thienta, secrétaire permanent de l’ITIE au Mali, insistera sur l’importance de la tenue du présent atelier, traduit du reste par les objectifs recherchés à savoir : expliquer les principaux changements au sein de la norme et s’assurer que les procédures de transition sont comprises ; explorer les possibilités d’utilisation des données afin de promouvoir et enrichir le débat public ; stimuler l’apprentissage et les échanges entre les participants et mettre à jour le plan de travail de l’ITIE.
Le processus de mise en œuvre de l’ITIE, satisfait les partenaires d’accompagnement, raisons de leur appui. Mais pour eux, la conformité doit être maintenue au service de l’amélioration de la bonne gouvernance du secteur extractif au Mali. Ainsi, pour Eva Meyer de la Coopération allemande, si le processus de mise en œuvre de l’ITIE est avancé au Mali, le défi est de faire approprier l’ITIE par une large population. Pour elle, l’ITIE est devenue beaucoup plus qu’une simple énumération des paiements faits par les entreprises et ceux reçus pas l’Etat. Elle peut être utilisée comme outil pour mettre en place une véritable politique minière ou des industries extractives, par exemple à travers une décentralisation du processus ou en se dotant d’une stratégie de communication pour informer la population large, a affirmé Mme Eva de la GIZ. Wouter Biesterbos, directeur régional Afrique de l’Ouest au Secrétariat international de l’ITIE ne pense pas autrement. Il affirmera du reste qu’une plus appropriation de la norme ITIE par les parties prenantes peut améliorer la mise en œuvre de l’ITIE, facteur de maintien du Mali comme pays conforme.
Le ministre des Mines, président du Comité de pilotage, a dès l’ouverture des travaux, exprimé ses attentes. Dr Boubou Cissé pense bien que l’atelier s’inscrit dans une démarche portée par la nouvelle ère minière. Celle qui demande plus d’implication des communautés dans les activités à base d’une gestion transparente du secteur minier au Mali. Pour le président du Comité de pilotage, cette nouvelle minière exige de chaque acteur, des professionnels du secteur, plus d’engagement pour une amélioration constance de l’industrie extractive. Ce qui lui fera ceci à l’adresse de participants à l’entame de l’atelier de formation sur la norme ITIE. «Il s’agit pour tous d’œuvrer à la transparence et à l’amélioration de la bonne gouvernance de l’industrie extractive au Mali. Une option fortement encouragée par la mise en œuvre de l’ITIE. Il s’agit enfin pour chaque composante de la mise en œuvre de l’ITIE d’intensifier les efforts pour une exploitation équitable de l’industrie extractive».
Les travaux de l’atelier ont porté sur des communications et des réflexions en groupe de travail. Ainsi des thèmes portant sur la chaîne des valeurs des industries extractives ; la présentation de la norme ITIE2013 et la présentation de l’ITIE-Mali et les objectifs du Plan de travail triennal ont été présentés. Les participants ont aussi échangé sur des thèmes relatifs aux réformes en cours dans le secteur extractif au Mali, à l’exhaustivité et la fiabilité des données du rapport ITIE et à la gestion des taxes locales dans le cadre de la décentralisation au Mali.
Des communications ont aussi porté sur les entreprises minières et la mise en œuvre de l’ITIE Mali- avantages/défis ; le projet d’amélioration du cadastre minier ; la gouvernance du GMP et code de conduite de l’ITIE ; la communication et dissémination des rapports de l’ITIE et l’évolution de la mise en œuvre du plan de travail.
Quant aux travaux des groupes, ils ont porté sur les thèmes suivants : transparence des contrats ; distribution des revenus ; cadre légal et régime fiscal ; contribution, production et exportation ; audit et assurance ; propriété réelle ; paiements sociaux et troc.
Ainsi, aux termes des discussions et des travaux en groupe, les participants ont formulé des recommandations dont la prise en compte renforcera la mise en œuvre de l’ITIE au Mali. Les recommandations de l’atelier de formation sur la norme ITIE portent sur entre autres la réalisation des études d’impact de l’exploitation minière sur les communautés locales ; l’amélioration de la gestion des revenus infranationaux et la création d’une structure chargée de la valorisation des participations de l’Etat dans les sociétés minières.
Les participants ont aussi recommandé l’amélioration de la communication afin de rendre les contrats miniers et les rapports ITIE plus accessibles au grand public, le renforcement de l’encrage institutionnel de l’ITIE par l’adoption d’une loi de ITIE au Mali ; la publication des contrats conformément à la norme ITIE et enfin la promotion du processus de mise en œuvre de l’ITIE au Mali par l’élaboration et l’exécution d’un plan de communication et la création d’un centre de documentation ITIE-Mali. Boubacar Thienta, secrétaire permanent, a assuré les participants de la prise en compte des recommandations formulées dans le cadre du plan triennal ITIE.
Y.S
Source: Inter De Bamako
