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Marchandises passées au scanner dans le cadre des procédures douanières : les « conteneurs suspects » de toute la polémique

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Pour les douaniers, un conteneur déclaré suspect par le scanner n’a rien d’extraordinaire, en ce sens que cette expression, pour eux, est une invite à procéder à l’ouverture pour vérifier le contenu exact dudit conteneur, sans aucune arrière-pensée. Ce qui n’est pas toujours la même compréhension chez les non-initiés et vogue la polémique ! Un conteneur peut-être déclaré suspect parce que le nombre de colis, tel que vu par le scanner, ne correspond au nombre déclaré sur le document qui les accompagne. Ou encore, parce que le scanner découvre dans le conteneur un produit ou un objet dont la forme ou le volume est non conforme aux produits consignés sur le papier d’accompagnement : le connaissement, le TIF, le TRIE, etc. C’est le cas lorsque des commerçants se regroupent et font ce qu’on appelle le groupage de leurs marchandises dans un conteneur. Il y a, dans ces conditions, une difficulté d’obtenir une uniformité des formes du contenu et cette trop grande diversité pousse à déclarer le conteneur « suspect ». Il doit donc passer par l’écor (inventaire physique en présence de l’importateur ou son représentant légal). C’est dire que le terme suspect, en matière douanière, ne rime pas avec produits prohibés ou dangereux, comme on le pense souvent dans le sens commun.

 

 

La rédaction

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