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DEA de Droit Privé de janvier 2000 à juin 2001 à la Faculté des Sciences Juridiques et Economiques- Bamako. Thème de mémoire : la rupture volontaire du contrat de travail : Aspects « départ négocié » dirigé par le Professeur Moussa SAMB, agrégé des Facultés de Droit, Université Cheick Anta Diop -Dakar-Sénégal.

1990-1995 : Maîtrise : ENA du Mali- Série : Sciences Juridiques – Assez Bien. Titre du mémoire : La chambre d’accusation au Mali.

II. EXPERIENCES PROFESSIONNELLES :

– Avril 2014 à nous jours : Directeur national du Travail ;

– Janvier 2014 à avril 2014, Intérim du Directeur national du Travail ;

– Avril 2008 à Décembre 2013 : Directeur National Adjoint du Travail ;

– Octobre 2004 à avril 2008 : Chef de la Division Prévention des Risques Professionnels à la

Direction Nationale du Travail ;

– Janvier 2002 : Administrateur du Travail et de la Sécurité Sociale ;

– Participation à la 111ème session de la Conférence Internationale du Travail (BIT) du 05 au 16 juin 2023 à Genève en suisse, et Expert du Groupe Africain de Genève ;

– Expert du Ministère du Travail, de la Fonction Publique et du Dialogue Social lors des travaux de la conférence sociale dans le domaine du travail, chargé d’animer l’atelier thématique sur la Liberté syndicale, du 17 au 22 octobre 2022 ; membre de la Commission d’experts chargée de rédiger le projet de Pacte de stabilité sociale et de croissance, de novembre 2022 à janvier 2023 ;

– Participation, du 20 juin au 02 juillet 2022, à la formation des Administrateurs de l’Institut National de Prévoyance Sociale (INPS), sur la Gouvernance des entreprises et collaboration entre le Conseil d’administration et Direction générale, par le cabinet IGEMA-AFRIQUE, tenue à Abidjan en Côte d’Ivoire ;

– Participation à la 110ème session de la Conférence Internationale du Travail (BIT) du 27 mai au 11 juin 2022, à Genève en suisse, et Expert du Groupe Africain de Genève ;

– Président de la Cellule nationale CTDS-UEMOA-Mali regroupant les représentants du Gouvernement, du CNPM, de l’UNTM, de la CSTM et du Conseil National de la Société Civile, de 2015 à 2022 ; expert de la sous-commission technique Dialogue social du CTDS-UEMOA ;

– Expert du Ministère du Travail, de la Fonction Publique et du Dialogue Social lors des travaux des Assises Nationales de la Refondation (ANR), décembre 2021 ;

– Expert et Rapporteur général du deuxième atelier national préparatoire à la conférence sociale du 17, 18 et 20 décembre 2021 au CICB sur la création du Conseil national du Dialogue social au Mali ;

– Rapporteur général de l’atelier national préparatoire à la conférence sociale du 29 au 31 mars 2021 au CICB ;

– Membre de diverses commissions de négociation des cahiers de doléances et de gestion des préavis de grève des centrales syndicales de 2007- 2022 :

– Responsable et coordinateur du pôle du Corps des Administrateurs du Travail et de la Securit sociale à l’Ecole Nationale d’Administration du Mali de 2011 – 2022 ;

– Participation à la formation des responsables de Programmes sur la Budgétisation Axée sur les Résultats (BAR) et à la Gestion Axée sur les Résultats (GAR) par la Cellule d’Appui à la Réforme des Finances Publique (CARFIP-MEF), du 12 au 23 octobre 2020, à Bamako ;

– Participation à la formation des membres de la Commission technique Dialogue social du CTDS-UEMOA sur le Dialogue social dans la fonction publique, à l’Hôtel Silimandé, Ouagadougou, du 03 au 05 mars 2020, formation assurée par Monsieur Faustin AMOUSSOU, Spécialiste principal en Administration du travail et dialogue social du Bureau Pays de l’OIT, Dakar ;

– De décembre 2013 à octobre 2022 : Membre du Jury du concours d’entrée à la Nouvelle Ecole Nationale d’Administration du Mali ;

– Expert, Président de la Commission de vérification des pouvoirs de la 14ème Réunion régionale Africaine de l’OIT, tenue à Abidjan du 03 au 06 décembre 2019 ;

– Expert et participant au nom du Ministère du Travail et de la Fonction Publique du Mali au Dialogue national inclusif, tenu du 14 au 22 décembre 2019 au Centre International de Conférence de Bamako ;

– Expert, Porte-Parole du Groupe Africain lors de la 108ème session de la Conférence Internationale du Travail (BIT) du 10 au 21 juin 2019, discussion générale sur la Déclaration du Centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail au sein du comité plénier ;

– Participation du 26 mars 2018 au 04 avril 2018, à Abidjan en Côte d’Ivoire, à la formation des Administrateurs de l’Institut national de Prévoyance Sociale (INPS), sur la Gouvernance des Institutions et de sécurité sociale, des caisses Maladies et le financement des fonds de la sécurité sociale (l’étude de la gouvernance des institutions de sécurité sociale et investissement des fonds de la sécurité sociale, la Gouvernance des entreprises, la Gouvernance des institutions de prévoyance sociale, le Management stratégique) ;

– Formation sur le leadership et le Management, Star Group Maroc, à Paris, du 03 au 12 août 2018 ;

– Formation en Inspection du Travail dans le cadre du « Projet Coton avec Travail Décent au Mali » à Porto Alegre au Brésil, du 17 au 26 novembre 2017 ;

– Expert national du Groupe de Travail Tripartite du Mécanisme d’Examen des Normes de l’OIT, à Genève, porte-parole du groupe Africain : Septembre 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2021, 2022;

– Président de la Commission nationale de reclassement du personnel contractuel de l’Etat régit par le Décret n°00-038 du 27 janvier 2000, de 2005 à 2016 ;

– Expert du Centre Régional Africain d’Administration du Travail (CRADAT) à Yaoundé au Cameroun depuis 2016 ;

– Président de l’atelier national d’évaluation du Pacte de solidarité pour la croissance et le Développement signé le 14 mai 2001 entre le Gouvernement, le CNPM et les centrales syndicales, tenu en septembre 2014.

– Du 11 au 13 septembre 2017 : participation à un atelier de formation sur l’économie informelle au Centre de l’OIT à Turin (Italie), et lauréat de la meilleure contribution à l’atelier ;

– Avril 2017 : Participation à Casablanca au Maroc à la réunion des Directeurs Généraux du Travail des pays de l’Afrique Francophone organisée par le Ministère de l’Emploi et de l’insertion sociale du Maroc en marge du salon organisé par Préventica International qui intervient dans la maitrise globale des risques notamment les risques santé et sécurité au travail, thème sur lequel il se retrouve avec les administrations du travail ;

– Novembre 2016 : formation des Membres du CNPM-Mali avec le BIT sur les techniques de négociation et le dialogue social.

– Octobre 2016 : formation des journalistes maliens sur le dialogue social à la maison de la presse, à Bamako ;

– juin 2016 : Porte-parole du groupe Africain à la Conférence Internationale du Travail, dans la Commission Technique sur le droit du travail dans les chaines de d’approvisionnement Mondiales (Genève du 29 mai 2016 au 11 juin 2016) ;

– De 2015 – 2022 : Membre de la Commission du Travail et Dialogue social (CTDS -UEMOA) et Président de la cellule nationale CTDS-Mali ;

– juin 2014 à juin 2017, membre du Conseil d’administration du BIT et Expert national, Genève (Suisse) ;

– Du 25 au 29 novembre 2013 à Turin : Participation à l’atelier sous régional de renforcement des capacités opérationnelles des mandants tripartites de l’OIT pour la mise en œuvre des Programmes Pays de promotion du Travail Décent (PPTD) en Afrique de l’Ouest ;

– Décembre 2012 et avril 2014 : Expert du Mali sur l’élaboration de la convention générale de sécurité sociale de la CEDEAO, Dakar (Sénégal) ;

– Participation en février 2012 à Turin à un atelier sur l’économie informelle, organisé par le BIT et qui a regroupé les pays suivants : Togo, Sénégal, Mali, Maroc ;

– Participation à un atelier sous régional à Douala (Cameroun) sur l’Inspection et l’Administration du travail en matière d’élaboration et de mise en œuvre des Politiques Nationales du Travail, du 28 novembre au 1er décembre 2011 ;

– Président de la Commission nationale de Suivi de l’Elaboration du Plan d’Action National pour l’Elimination du Travail des Enfants au Mali (PANETEM), adopté en juin 2011 par le Gouvernement ;

– Président du Comité technique de rédaction du Guide méthodologique de l’Inspection du travail du Mali, avril 2010 ;

– Participation à un cours sur la Professionnalisation de la Fonction Ressources Humaines au CIFOPE de Paris (France), Cycle F12, du 12 septembre au 03 octobre 2010 ;

– Participation à l’atelier sous régional sur le rôle de l’administration du travail dans la mise en œuvre du Pacte global pour l’Emploi (global jobs pacte), Douala du 27 au 30 novembre 2009, Cameroun ;

– Expert National et spécialiste du droit du travail dans l’élaboration de la Politique du travail et de l’Emploi de la CEDEAO, à Grand Bassam (Côte d’Ivoire), du 6 au 9 avril 2009 ;

– Expert national à la Conférence Sectorielle sur les Clauses sociales dans les contrats publics, au siège du BIT, février 2009, Genève ;

– Participation à un cours de formation sur la Conception, le Suivi et l’Evaluation des Politiques Publiques à l’Institut Forhom, à la Rochelle en France, du 20 septembre 2008 au 10 octobre 2008 ;

– 2005 à 2013 : Président des Commissions Mixtes Paritaires de négociation de plusieurs Conventions Collectives de travail dont la Convention Collective des Entreprises Minières Géologiques et Hydrogéologiques du Mali, la Convention Collective de l’Industrie Alimentaire, la Convention Collective des Sociétés de Gardiennage, de la convention collective des Centres de Santé Communautaires ;

– Expert national à la négociation de la Convention d’Etablissement entre l’Etat Malien et le Groupe Américain HILOVO pour l’implantation de la Société Sucrière de Markala (SOSUMAR), Hôtel Salam, mars à avril 2005 ;

– Suivi d’une formation à Paris et à Lyon notamment à l’Institut National pour le Travail, l’Emploi et la Formation Professionnelle de Lyon pour les Inspecteurs du travail et au CIF de Paris (Centre Interrégional de Formation de l’Ile de Paris), sur l’ingénierie de la formation et l’ingénierie pédagogique, du 20 mai au 02 juin 2007 ;

– Participation à quatre sessions de formation des formateurs sur les risques chimiques et la santé et sécurité au travail, l’ingénierie de formation, l’ingénierie pédagogique, les risques professionnels, l’intervention de l’inspection dans les BTP, dans le cadre du Centre de formation de l’inspection du travail du Mali, septembre 2004, octobre 2005, décembre 2005 et juillet 2006 ;

– Participation à un cours sur les Normes Internationales du Travail (procédures de soumission et de ratification des Conventions Internationales du travail, recherches sur le site Web de l’OIT), animé par le spécialiste des normes du Bureau Sous Régional de l’OIT pour le Sahel (Dakar), du 26 au 28 juillet 2006 ;

– Participation au séminaire sur les procédures de soumission et de ratification des conventions internationales du travail à Bamako, animé par le spécialiste des normes du Bureau Sous Régional de l’OIT pour le Sahel (Dakar) pendant 2 jours – Octobre 2005 ;

– Participation au cours de formation sur les Normes Internationales du Travail pour juges, juristes et professeurs de droit (Dakar, Sénégal) tenu au CESAG, par le Centre International de Formation de l’OIT à Turin (Italie), du 26 avril au 30 avril 2004 ;

– Participation au séminaire de formation sur la méthodologie de détermination des objectifs et priorités de la Politique Nationale du Travail (emploi, formation professionnelle, travail) au CRADAT (Centre Régional Africain d’Administration du Travail), Yaoundé (Cameroun) du 08 au 11 juillet 2003, formation assurée par le Docteur KOLOKOSSO A. BEDIAN, Expert consultant du CRADAT ;

– Participation au Séminaire de Formation et de Sensibilisation des Administrateurs du Travail en Ergonomie, CRADAT, du 07 au 11 Octobre 2002, au Palais des Congrès de Bamako. : Définition de la notion d’ergonomie, la démarche ergonomique, la notion de charge et d’activités, l’étude de la méthode « RENAULT », l’étude de la méthode dite « SOBANE ». La formation fut assurée par le Docteur Félicien TOSSOU, expert Consultant du CRADAT, Professeur à l’Université KALAVI au Bénin.

III. CONSULTATIONS MENEES :

– Animation des Rencontres annuelles des Gestionnaires des Ressources Humaines du Mali, sur le thème : Gestion de la diversité des effectifs en milieu professionnel », le samedi 29 avril 2023 dans la salle de conférence du CNPM ;

– Formation des centrales syndicales et des points focaux dialogue social des départements ministériels sur le Code du travail modifié et sur les conventions n°87 et 98 de l’OIT relatives à la liberté syndicale et la négociation collective, respectivement les 08 et 09 janvier 2020 et les 14 et 15 janvier 2020 ;

– Octobre 2018 : Elaboration de l’Accord d’établissement d’EDM-SA et le plan de carrière du personnel ;

– Participation à l’étude sur les crises sociales dans les pays membres de l’UEMOA, notamment le cas du Mali 2013 en partenariat avec Monsieur Seydou Issa TRAORE, consultant principal ;

– Elaboration des documents du Bureau du Vérificateur Général au Mali : Accord d’Etablissement, Règlement Intérieur, les fiches d’évaluation de performance du personnel, Mai 2013 ;

– Formation des Gestionnaires des Ressources Humaines de certains départements ministériels sur les salaires du 11 au 20 juillet 2011 ;

– Participation à l’Etude comparative des salaires de Care Niger en tant que consultant associé au Cabinet Carrefour Social, en juin 2007 ;

– Formation en législation du travail au compte du Cabinet de Recrutement et de Placement RMO à l’endroit des Gestionnaires des Ressources Humaines de plusieurs sociétés de Bamako : Bank Of Africa, SDV Mali, Shell Mali, 2006 ;

– Etude comparative des postes de travail d’ICRAF Sahel, avec le Cabinet Carrefour Social en tant que consultant associé (Avril 2005) ;

– Etude comparative des salaires, avec le Cabinet Carrefour Social en tant que consultant associé, étude menée au compte de CARE-MALI. Il s’agissait de comparer les salaires et accessoires de salaires de CARE INTERNATIONAL avec ceux d’autres organismes tels que : SNV, Plan international, World Vision, Africare, Save the Children CANADA, Win rock international, World Education, Juin 2004.

IV. PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES :

✓ COULIBALY. Fassoun, Pratique du droit du travail et de la sécurité sociale au Mali, Séries droit, Edition. L’Harmattan-Mali, Paris, Mai 2023, livre-396 pages ;

✓ COULIBALY. Fassoun, Dialogue Social au Mali : réalités et enjeux, Séries droit, Edition. L’harmattan, Paris, novembre 2019, livre – 562 pages ;

✓ COULIBALY Fassoun., Normes internationales du travail et transformation du droit du travail en Afrique de l’Ouest : application des conventions fondamentales, Actes du colloque : Nicole MAGGI-GERMAIN (dir.), l’Impact de l’OIT sur la scène internationale, Editions Mare & Martin, Paris-sorbonne, 29 avril 2021, pp.245 à 260, ouvrage collectif – 328 pages ;

✓ COULIBALY. Fassoun, Cours : Manuel de droit du travail, 3ème année L3, Faculté de droit public de Bamako, www.actudroit.ml, 2015- 2016, 104 pages ;

✓ COULIBALY Fassoun, BAGAYOKO Salif, CESSE GOUMANE., Guide méthodologique de l’inspection du travail du Mali, BIT-Dakar, éd. Nouvelle Imprimerie Bamakoise-Bamako, 2010, 110 pages ;

✓ COULIBALY. Fassoun., Note sur le dialogue social au Mali, 2010, 16 pages.

✓ COULIBALY Fassoun, Note de lecture du livre, Dialogue social au Mali : réalités et enjeux, pour la Revue de droit social du Centre Régional Africain d’Administration du Travail (CRADATA), Yaoundé, Cameroun, juillet 2020 ;

✓ COULIBALY Fassoun, Cours de droit du travail et de sécurité sociale au Mali, Master 2, Management GRH, Technolab-FDPRI-FSEG-UCAO- ESTM. 2007-2022 ;

✓ Fassoun COULIBALY, Préface du livre : la gestion des ressources humaines au Mali : les grandes réformes de 1960 à 2022 de Moussa KATILE et de Dr Aboubacar Sidiki KANTE, Edition la Sahélienne, Bamako, janvier 2023, 93 pages.

V. CHARGE DE COURS ET DES ENSEIGNEMENTS

– Chargé de cours de Master II en Droit du Travail et Sécurité sociale (2021-2023, à la Faculté de droit privé de Bamako, 1ère promotion) ;

– Chargé de cours de Master II en Management de la Gestion des Ressources Humaines (2020-2021, à la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Bamako, 1ère promotion ;

– Chargé de cours de droit du travail, de l’Inspection du Travail, les conflits collectifs, et de Dialogue social à la Nouvelle ENA de Bamako pour le corps des Administrateurs du travail et de la Sécurité Sociale, de 2011- 2023 ;

– Chargé de cours de Dialogue social à la Nouvelle ENA de Bamako pour le tronc commun (tous corps de l’ENA de 2015 – 2023 ;

– Responsable de formation de l’Inspection du Travail : dispense des cours aux inspecteurs et contrôleurs du travail sur : le contrat de travail, le salaire, les conflits de travail, le dialogue social, la déontologie de l’agent de contrôle, l’Inspection du travail et les défis mondiaux, etc., de 2006-2021 ;

– Faculté de droit privé de Bamako (FDPRI) : chargé de cours de Master II droit privé et Master Arbitrage, de 2017-2018 : Droit social approfondi et sécurité sociale ;

– L’Université Catholique de l’Afrique de l’Ouest (UCAO -Bamako), droit du travail et droit de la Sécurité sociale, L3.SJ de 2016 – 2018 et sciences de l’éducation Master 2, de 2019 -2021 ;

– Octobre 2001-2021 : Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université de Bamako : chargé de cours de droit du travail en 3ème année droit Public et droit privé, de travaux dirigés en droit civil, droit des biens, droit des sociétés, encadrement des Mémoires de fin d’études ;

– Technolab-ISTA, Spécialité Master II -GRH, chargé de cours de droit du travail, politique salariale et paie, Partenaires sociaux, de droit de la sécurité sociale, les licenciements pour motifs économiques, droit social international, encadrement des mémoires de fin d’études de master II GRH, de 2006 à 2022 ;

– Ecole Supérieur de Technologie et de Management (ESTM), chargé de cours de droit du travail et du droit de la sécurité sociale de 2008 – 2013, en Licence et Master II- RH,

– Institut International de Management (IIM), chargé de cours de droit du Travail, en Master 2 RH de

2010 à 2016 ;

– Institut des Hautes Etudes en Management (IHEM), chargé de cours de droit civil et de droit du Travail, DUT – GEA de 2006-2010 ;

– Ecole Supérieure de Gestion, Hamdallaye ACI 2000, chargé de cours de droit du travail de 2006-2008 ;

– Université ALFRED Garçon, Chargé de cours de droit du travail en DUT et 3ème année droit public de 2004 -2013 ;

– Octobre 1999 – juin 2001, Enseignant contractuel à l’ECICA de Bamako, chargé des cours de Droit civil, droit commercial, Rédaction Administrative et de droit du travail, 1ère, 2ème et 3ème année SD, TCA, TCB ;

– Octobre 1995- 2005 : chargé de cours de droit du travail, droit commercial et de droit civil, 1ère, 2ème et 3ème année SD, TCA, TCB, à l’ETIC de Ngolonina -Bamako, l’ISGA de Lafiabougou Bamako et au CFTQ à Quinzambougou Bamako.

VI : LOISIRS :

– Lecture et écrits juridiques ;

– Films documentaires ;

– Jeu de scrabble ;

– Basket Ball et foot Ball.

VII. ACTIVITES SCIENTIFIQUES ET DISTINCTIONS HONORIFIQUES

– Lauréat de Baromètre 2022, « catégorie- Baromètre classique » ;

– Membre du Comité scientifique et pédagogique de nouvelle ENA de 2013 à 2022 ;

– Président de la Société Malienne de Droit du Travail et de Sécurité Sociale, créée en 2020 au sein de

la Faculté de Droit privé de Bamako ;

– Personne ressource de la Société Malienne de Sécurité et Santé au Travail (SOMASST) ;

– Chevalier de l’Ordre National du Mali depuis 2015 ;

– Membre d’un Jury de soutenance de Thèse de Droit à l’Université de Cergy Pontoise (France) sur le thème : les sanctions en droit du travail, Etude comparative entre le droit français et le droit malien du travail, le 16 novembre 2012, sous la Direction du Professeur Alain COEURET, Thèse soutenue par Monsieur Yacouba SANGARE ;

VIII : LANGUES PARLEES ET ECRITES :

– Bambara : Très bien

– Français : Très bien

– Anglais : Bon

– Russe : Lycée