Le siege de la Primature du Mali

Il n’est point évident de nos jours, de retrouver les documents qui datent de 10 ans, 5, voire 2 ans au niveau de l’administration publique. Et pour cause. Des documents des plus confidentiels et des plus importants se retrouvent généralement chez les vendeuses de galettes ou dans les boutiques où ils servent d’emballages. La mémoire de l’Etat se consume et fait planer de sérieuses menaces sur la nation.

L’administration malienne est en insécurité, disent certains spécialistes car un Etat doit sa sécurité à la conservation stricte de la documentation.

Les nombreux procès qu’il perd en sont une conséquence logique, révélatrice et douloureuse.

Il y a quelques années, un document extrêmement confidentiel des services de renseignements de l’armée s’est retrouvé dans les mains du fils d’un officier.

Ledit document a été alors publié par un organe de presse de la place provoquant la colère des autorités militaires du pays.

Aux dire de certains officiers que nous avons entendus à l’époque, ce document n’a été imprimé qu’en deux exemplaires : l’un destiné au Ministre de la Défense, l’autre, au Chef de l’Etat.

Ainsi, un ensemble de documents relatifs à la gestion de nos troupes avait fait le tour des poubelles et a finalement été récupéré par un jeune policier.

La même année, une lettre confidentielle du Contrôle Général de l’Etat a été retrouvée dans la presse, comme un banal document dans la poubelle. Aujourd’hui encore, une importante quantité de dossiers confidentiels relatifs à d’importantes sociétés traîne dans les tiroirs de la presse et de n’importe quelle presse.

Rares sont ainsi (par exemple) les services publics qui peuvent produire tous les textes de loi les concernant depuis dix ans ou moins.

En tout cas, le Ministre des Travaux Publics de l’Urbanisme et de la Construction ne pourra jamais produire la copie originale de la décision n° 075/MTPUCCAB portant création de la commission de dépouillement des offres relatives à l’appel d’offres pour la construction du deuxième Pont sur le fleuve Niger à Bamako. En date du 13 Mai 1989.

Comme plusieurs autres documents importants, ladite décision a servi d’emballage de pain chez un boutiquier.

Le casse-tête pour les magistrats

Le procès crimes de sang a sans doute souffert de l’absence de beaucoup de documents justifiant les faits. Le cas le plus patent a été la disparition du fameux registre de la Présidence.

L’instruction du dossier qui a duré 6 ans n’a produit que de légères preuves, maigres, très maigres.

Nous avons fait le tour de certaines structures judiciaires.

Dans aucun tribunal de la place, il n’y a une section d’archivages. Les documents sont souvent jetés dans les armoires, sans aucune précaution de conservation.

Au tribunal de première instance de la commune où passe le maximum de dossiers, il n’y a aucun moyen de retrouver les primitifs de l’année dernière.

Pis, des pièces de certains dossiers volent au vent, compromettrant la qualité du jugement rendu.

Les avocats en savent beaucoup sur les déboires causés par ce phénomène dans les procédures.

« Au Mali, nous n’avons pas une culture documentaire. Parfois, la Cour nous demande de produire des pièces originales. Imaginez que, par négligence, le greffier perde une telle pièce. Impossible de se rattraper et, ce sont nos clients qui prennent le coup » se lamente un avocat à la Cour.

Pour beaucoup de magistrats, il n’y a aucun moyen de conserver les documents et d’être sûr de leur sécurité.

« Sur qui voulez-vous compter pour garantir la sécurité des pièces ? Nous n’avons pas d’archivistes professionnels. Les secrétaires et les greffiers se contentent des classeurs et des armoires » soutient un autre magistrat.

Rares sont les citoyens qui croient réellement que les dossiers se perdent au niveau du tribunal. « Comment peut-on admettre qu’un document important disparaisse au niveau du tribunal ? Ce n’est pas vrai. C’est plutôt un petit métier pour certains qui s’enrichissent à travers le vol de pièces » martèle cet avocat. En effet, cet aspect n’est pas négligeable.

Dans beaucoup de services publics, surtout les tribunaux, des agents véreux excellent dans ce genre d’affaires.

Pour faire perdre leurs adversaires, les justiciables peuvent souvent mouiller la barbe du greffier. Un coup de vent est vite arrivé… et le papier aura disparu.

Il n’y a pas que les tribunaux qui connaissent le phénomène. Même chez les avocats, il y a rarement un bureau de documentation.

Au niveau de l’administration d’Etat il n’y a nulle part un service d’archivage rassurant.

Les documents sont plutôt gérés par les secrétaires de direction qui n’ont pas assez de moyens techniques à cet effet.

Pour certains administrateurs, les directions et autres départements ne sont malheureusement pas informatisés.

Aujourd’hui, pour retrouver de vieux textes et lois, il faut se référer à la bibliothèque nationale (section archives nationales). Et même là, la conservation des documents pose problème.

Malick Camara