D’importantes étapes ont marqué l’histoire et l’évolution de l’administration des douanes dans notre pays. Elles (douanes) existaient bien avant la période coloniale car les rois percevaient des recettes sur les poudres d’or et du sel. Pendant la période coloniale, un seul texte réglementait l’administration des douanes. Avec l’indépendance, elle a connu différentes réformes administratives.
Aussi, le service des douanes fut créé le 27 septembre 1960 (ordonnance n°16 PG- RM du 27 septembre 1960 portant création du service des douanes) à l’image de la douane de l’Afrique occidentale français(AOF).
La direction nationale des douanes a elle, vu le jour le 5 octobre 1960 (ordonnance n°17 PG-RM du 5 octobre 1960) portant création de la direction nationale des douanes et pour la rendre opérationnelle le code des douanes fut créé le 1er juillet 1963) décret n°09 PG-RM du 1er juillet 1963 portant promulgation de la loi n 63-43 AN-RM du 31 Mai 1963 instituant le code des douanes.
A partir de 1990, des réformes et des changements sont intervenus dans l’organisation de l’administration des douanes. On assista à la création de la direction générale des douanes par l’ordonnance n°090-58/P-RM du 10 octobre 1990 portant création de la direction générale des douanes. En 1995 de nouveaux textes organiques ont été adoptés dans le cadre du programme d’ajustement structurel.
Au service de l’économie
Si juste après l’indépendance, la douane malienne avait pour devoir de sauvegarder les fondements de la stratégie de développement organisée essentiellement autour des entreprises et sociétés d’Etat. Ses missions ont évoluées. En effet, de nos jours, les douanes exercent trois missions principales : lutte contre la fraude, soutien de l’activité économique et perception de la fiscalité.
La douane joue un rôle primordial dans la lutte contre la fraude et la contrefaçon. La contrefaçon et la fraude constituent un phénomène en augmentation constante qui profite de la mondialisation des échanges et qui n’épargne aucun secteur de l’activité économique. Les conséquences de la contrefaçon et de la fraude sont lourdes : pour les entreprises, les Etats, les consommateurs. Aussi, Le dispositif douanier de contrôle vise l’ensemble du territoire et tous les vecteurs de fraude. Il s’adapte aux évolutions de la contrefaçon et s’appuie sur un large éventail de pouvoirs.
La douane contrôle sur tous les points du territoire, à l’importation, à l’exportation, à la circulation, à la détention, et également après dédouanement, a posteriori.
Sur le plan fiscal, l’action du service des douanes porte notamment sur l’assiette le contrôle et la perception des droits de douanes et droits accessoires à l’importation ; des taxes sur le chiffre d’affaires TVA et des taxes spécifiques afférentes aux produits importés
Sur le plan économique, l’action des services des douanes porte sur : la lutte contre le dumping et la concurrence déloyale ; l’application de la réglementation du commerce extérieur et des changes en veillant en particulier au respect des règles édictées ; .l’élaboration des mesures tendant à favoriser les échanges nationaux…
L’administration des douanes demeure aussi un levier essentiel dans l’intégration économique entre les ensembles sous-régionaux. La douane a également pour mission d’apporter des informations et faire des prévisions indispensables aux opérateurs économiques, aux unités industrielles, aux organisations nationales.Outre ces missions, les pouvoirs publics ont confiés à l’administration des douanes, un rôle prépondérant dans la protection de certains secteurs de l’Etat en collaboration ou au compte d’autres administrations, qui présentent elles aussi, beaucoup d’intérêt et cela à différents points de vue, comme la protection de la santé publique à travers la lutte contre les stupéfiants, le contrôle des produits périmés., la protection du consommateur, la protection du patrimoine culturels font aussi parties des tâches dévolues aux services des douanes. La Rédaction
Organisation des douanes maliennes :
Un vaste maillage du territoire
L’adoption en 1995 de nouveaux textes organiques a entraîné des réformes importantes au sein de l’organisation de la douane malienne. Au niveau des subdivisions régionales, on assista à la création des directions régionales ainsi qu’à la suppression des subdivisions. Dans le cadre de la modernisation le service des douanes a bénéficié de la construction des services centraux de la direction générale des douanes de Bamako, de la direction des enquêtes douanières, des bureaux principaux et des bureaux secondaires dans différentes localités du Mali.
La douane est une administration de régulation des séchages, chargée de faciliter et de sécuriser le flux de marchandises. Elle s’adapte en permanence aux évolutions du commerce et au transport des marchandises pour jouer pleinement son rôle de régulation économique au service des entreprises et, au-delà de l’ensemble de la collectivité nationale.
Elle est d’abord une administration capable d’optimiser l’exploitation des informations dont elle dispose, grâce à un fonctionnement en réseau sur l’ensemble de ses fonctions de contrôle associées à des bases de données puissantes et une connaissance préalable des opérateurs économiques Ainsi, l’administration des douanes au Mali a subi des mutations au fil du temps pour dynamiser ses performances. Aussi, les douanes maliennes sont constituées d’une direction générale, de directions régionales, des services spécialisés ou bureaux spécialisés, les services extérieurs.
La direction générale est un organe de conception et d’étude. Elle dirige, coordonne, anime et contrôle l’activité du service, et est dirigé par un directeur général nommé par décret pris en conseil des ministres sur proposition du ministre de l’Economie et des Finances. Le directeur général des douanes est assisté et secondé d’un directeur général adjoint qui le remplace de plein droit en cas de vacance, d’absence ou d’empêchement.
Le directeur général adjoint est nommé par arrêté du ministre chargé des Douanes. L’arrêté de nomination fixe également ses attributions spécifiques.
La direction générale des douanes comprend en staff : le Bureau de contrôle interne (BCI), le Centre informatique et statistique, le Centre de formation et de perfectionnement et le Centre de formation et de perfectionnement.
Le Bureau du contrôle interne (BCI) est chargé, entre autres, de contrôler les services de la douane, analyser les rapports d’activités des structures ; formuler toutes propositions visant à améliorer l’organisation et le rendement du service… Quant au Centre de formation et de perfectionnement, il est chargé, en rapport avec les structures compétentes, d’identifier les besoins en formation et perfectionnement des agents ; programmer les stages et formations des agents des douanes. Le Bureau études, appui et communication est chargé d’assister le directeur général des douanes en matière d’étude et de conception ; apporter un appui conseil aux structures de la douane pour l’atteinte des objectifs de performance ; tenir et exploiter la boite à suggestions du service.
A côté de services en staff, il y a les services en ligne composés de directions. Elles sont au nombre de sept : la direction de l’informatique et de la statistique ; la direction de l’administration des ressources humaines, des finances et du matériel (en rapport avec la direction des finances et du matériel de la direction des ressources humaines du ministère chargé des Douanes) ; la direction de la règlementation du contentieux et des relations internationales ; la direction des recettes, de la planification et des programmes de vérification, la direction du contrôle après dédouanement, la direction de la facilitation et du partenariat avec les entreprises, la direction du renseignement et des enquêtes douanières.
Au sein de l’administration douanière il existe aussi les services régionaux ou direction régionales : crées par décret n 95/063/P-RM du 15 février 1995, les directions régionales constituent des organes de coordination, de contrôle déconcentré de la direction générale des douanes qu’elles représentent. Elles relèvent techniquement de la direction générale. Il existe une direction régionale au chef-lieu de chaque région. Chaque direction comporte des services de bureaux et service de brigande. L’article 4 du même décret stipule également qu’il est créé au niveau subrégional : des bureaux de douanes, des brigades de douanes, des postes de douanes.
Pour mieux réussir ses missions fiscales, économiques et de lutte contre la fraude, la douane dispose aussi de bureaux spécialisés. Les services spécialisés sont des bureaux spécialisés à compétence afférentes à certains produits ou à certaines opérations douanières. Ces bureaux sont implantés à Bamako en raison de leur caractère spécifique. Ils sont au nombre de six : le Guichet unique pour le Bureau des exonérations douanières et des Maliens de l’extérieur ; le Bureau des régimes économiques (BRE), le Bureau des produits pétroliers (BPP), le Bureau de contrôle du transit (BCT) Bureau des exonérations douanières et des Maliens de l’extérieur, le Bureau de Sadiola.
La douane malienne est aussi présente à l’extérieur, notamment au Port d’Abidjan, et de Dakar. Elle est en rapport avec les administrations douanières des pays d’accueil, elle veille à la régularité des opérations ayant trait à la conduite en douane des marchandises à destination du Mali. Ils sont fermés à toutes les opérations de dédouanement de marchandises. Ses services extérieurs sont constitués d’une section manifeste et transbordement, une section des acquis à caution, une section brigade, un secrétariat..
La Rédaction
Source: Aujourd’hui-Mali
