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La famille Caravello, qui est installée au Mali depuis plusieurs générations, a acquis une propriété à Titibougou bien avant que ce lieu ne devienne l’un des quartiers les plus convoités de la capitale malienne. Cette propriété est officiellement enregistrée sous le titre foncier numéro 49 92, créé par le cercle de Kati et inscrit dans le livre foncier de Kati. Cependant, au fil des années, des spéculateurs fonciers ont profité de l’essor de ce secteur pour vendre ou céder des parcelles de cette propriété à des tiers, sans l’accord de la famille Caravello. Une telle attitude pose des questions cruciales sur la gestion des terres et la protection des droits des propriétaires légitimes dans un contexte où des acteurs malhonnêtes semblent se croire au-dessus de la loi.
L’ampleur de cette affaire est inquiétante. Après avoir découvert que leur propriété était injustement occupée, la famille Caravello, à travers Mme Caravello Nana Kadidia Sissoko a décidé de saisir la justice en 2014. Le tribunal de Kati a alors ordonné l’expulsion des occupants illégaux et la démolition des constructions qui avaient été réalisées sur leur terrain, une décision qui semblait mettre fin à ce conflit foncier. Pourtant, les occupants expulsés n’ont pas respecté l’arrêt définitif du tribunal. Au contraire, certains ont persisté à occuper les lieux, protégés par des documents fonciers douteux. Ces documents, apparemment établis par un notaire, résistent à toute tentative de restitution du titre foncier original de la famille Caravello.
Cette situation met à nu un phénomène inquiétant : celui des spéculateurs fonciers qui, souvent en connivence avec certaines autorités, font de la détention illégale de terres un véritable commerce. Des acteurs malveillants, soutenus parfois par des forces invisibles, continuent d’enfreindre la loi sans aucune crainte de sanction. Cette impunité alimente la frustration des propriétaires légitimes et fragilise le système judiciaire, laissant planer un sentiment de justice à deux vitesses. La famille Caravello, après de longues années de procédures judiciaires, n’a toujours pas obtenu réparation, malgré l’aval de la cour suprême du Mali qui a rejeté plusieurs pourvois jusqu’en 2024. Comment peut-on accepter qu’une décision de justice reste sans effet, simplement parce que certains se croient à l’abri de toute sanction ?
L’attitude des spéculateurs fonciers dans cette affaire, mais aussi dans de nombreux autres cas similaires à travers le pays, doit être fermement combattue. Il est impératif que la justice malienne prenne des mesures fortes contre ces acteurs qui se permettent de voler les terres d’autrui sans aucune conséquence. Cela passe par des sanctions sévères, mais également par un renforcement du système de gestion foncière, afin d’éviter que de telles injustices ne se répètent à l’avenir. La famille Caravello, après des années de lutte, attend encore la restitution de son titre foncier original détenu par un notaire, et pas n’importe lequel (nous reviendrons sur ce cas précis) . La question qui se pose est : à quoi sert une décision de justice dans un pays où les justiciables peuvent s’y soustraire sans crainte ?
En l’absence de mesures concrètes et efficaces, cette situation risque de s’aggraver et de nourrir la méfiance des citoyens envers les institutions judiciaires. Il est plus que jamais urgent de rétablir l’ordre et la sécurité dans la gestion des terres au Mali, et de veiller à ce que les propriétaires légitimes puissent bénéficier d’une protection réelle contre les agissements des spéculateurs fonciers. Cette affaire, parmi tant d’autres, démontre que la lutte contre l’impunité foncière est loin d’être gagnée. La justice malienne doit, plus que jamais, se faire un devoir de rétablir l’équité et de sanctionner les responsables de ces abus, quel que soit leur statut. Il est temps que ces pratiques cessent et que la loi soit appliquée sans compromis. Dans les jours à venir, la famille compte sortir l’arsenal. Elle souhaite poser d’autres actes afin de faire porter l’affaire dans d’autres endroits.
Abdourahmane Doucouré
Source: Sirène