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Litige foncier: «Tien-Coulou», la colline de la discorde ?

Située entre le village de Niamana (commune de Kalabancoro) et la commune rurale de Baguinéda, la colline de Tien-Coulou fait l’objet de convoitise. Déserte, il y a peu, la colline est aujourd’hui habitée. Une situation qui fâche la Société Habitat Sans Frontière qui revendique des titres de propriété sur Tien-Coulou. La tension est palpable entre les deux parties. Qui est réellement propriétaire de Tien-Coulou?

La réponse à cette question n’est pas évidente. De décision de justice en décision de justice, le bras de fer est continuel entre les deux parties, depuis environ trois ans. En plus de la saisine de la justice, les forces de l’ordre (la police, la gendarmerie et la BIJ) font des descentes régulières sur le site à la demande des responsables de la Société Habitat Sans Frontière. La dernière descente, celle de la Brigade d’Investigation Judiciaire (BIJ) serait intervenue le 19 octobre dernier.

Comment en est-on arrivé là?

Suite aux évènements du 19 octobre, nous avons été alertés par les habitants de la colline regroupés au sein d’un collectif présidé par Boubacar Diarra dit Abou. Nous nous sommes rendus à Dougoulakoro, village de la Commune de Baguinéda où se trouve Tien-coulou. Là, les membres du collectif nous ont expliqué le « calvaire » qu’ils vivent à cause de la Société Habitat Sans Frontière. Documents à l’appui, le collectif présente une « Autorisation » de l’actuel chef du Village de Dougoulakoro donnant le pouvoir à Abou d’agir au nom et pour le compte du collectif. Aussi, le Chef du village reconnaît les habitants de CT-80 logements et CT-1 700 logements (nouvelle appellation de la colline après le morcellement) comme étant les seuls propriétaires de Tien-Coulou. Aussi, une décision du Tribunal de Kati, «ordonne l’expulsion de la Société Habitat Sans Frontière des terres des requérants… sous astreinte d’un million Francs FCFA par jour de retard à compter du jugement».

Documents contre documents…

Les choses auraient été plus simples, si nous nous étions arrêtés à cette version des membres du collectif. Malheureusement, nous avons été surpris quand nous avons voulu entendre la version de la Société Habitat Sans Frontière. Nous avons découvert des informations que le collectif n’avait pas jugées « importantes » de mettre à notre disposition. En effet, par un Arrêt du 14 mars 2018, dont nous avons copie, la Cour d’Appel de Bamako a « infirmé » le jugement du tribunal de Kati du 29 août 2016.

Sous expertise de l’Institut Géographique du Mali (IGM), la Cour d’Appel reconnaît l’authenticité des titres de la Société Habitat Sans Frontière. Ainsi, la cour déclare la requête du collectif contre la Société Habitat Sans Frontière « mal fondée ». Aussi au cours d’une audition, transcrite par le commissariat de Police de Kati, de l’ancien Chef du village de Dougoulakoro, mort il y a environ trois mois, affirme que Tien – Coulou n’est plus la propriété de Dougoulakoro. « Il a été attribué à Niamana par ses prédécesseurs», tranche-t-il, sur son lit de mort.

Qui est le propriétaire légitime de Tien-Coulou? Nous ne saurons le dire. Seule la justice pourra le faire, cette fois pour de bon. Car, non content de la décision de la Cour d’Appel de Bamako, le collectif vient de saisir la Cour Suprême.

Mamadou TOGOLA

La rédaction

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